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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison Passive Service
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INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE
La Maison Passive Service, SARL

Numéro de dépôt :
3731481
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE de La Maison Passive Service

Présentation de la marque INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE

Déposée le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison Passive Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison Passive Service domicilié(e) 110 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 555 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison Passive Service domicilié(e) 110 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France.

La marque INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE est expirée depuis le 19 avril 2020.

La Maison Passive Service a également déposé les autres marques suivantes : PASSIVE SERVICE , CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) , Bâtiment Passif Plus , PROPASSIF , BÂTIMENT PASSIF , CEPH ( Concepteur Européen passivhaus / maison passive) , BaSE , batimentpassif.fr , Bâtiment Passif Premium


La Maison Passive Service, SARL - 110 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 518555362


La Maison Passive Service - 110 rue Réaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.